Éditeur du site
Le site NovoSito est édité par :
- Nom commercial : NovoSito
- Statut juridique : Auto-entreprise
- Responsable de la publication : [Votre nom complet]
- Adresse : [Votre adresse complète ou « adresse sur demande »]
- Email : contact@novosito.fr
- SIREN / SIRET : [à renseigner]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex. OVH / Infomaniak]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, illustrations, icônes, sons, animations, vidéos, bases de données, code source, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de NovoSito est interdite.
Données personnelles
Les données collectées via les formulaires (nom, email, message, pack souhaité) sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande et vous répondre. Elles ne sont pas vendues et ne sont pas transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer vos droits, contactez : contact@novosito.fr.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est déposé sans consentement explicite.
Responsabilité
NovoSito met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, NovoSito décline toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou d'interprétation des informations publiées.
Liens hypertextes
Les sites externes liés depuis NovoSito n'engagent pas la responsabilité de NovoSito quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité. L'existence d'un lien ne vaut pas approbation du site lié.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de NovoSito.
Date de mise à jour : [18/03/2025]